• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2024
• Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal

Points soumis au vote

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des emplois
• Création de postes d’agents contractuels
• Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

FINANCES

• Approbation du Compte de Gestion 2023 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Compte Administratif 2023/ Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Affectation du résultat de fonctionnement 2023 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Budget Primitif 2024 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Approbation du Compte de Gestion 2023 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Compte Administratif 2023 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Affectation du résultat de fonctionnement 2023 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Budget Primitif 2024/ Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Approbation Compte de Gestion 2023 / Budget Principal
• Compte Administratif 2023 / Budget Principal
• Affectation du résultat de fonctionnement 2023 / Budget Principal
• Vote des taux d’imposition 2024 : taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), taxe d’habitation (TH)
• Budget Primitif 2024 / Budget Principal
• Actualisation des autorisations de programme

CULTURE, ANIMATIONS

• Adhésion à l’agence départementale Musique et danse en Loire-Atlantique
• Conclusion d’une convention avec l’association Manivel’ Cinéma dans le cadre de l’organisation du festival Cinéfilous 2024

URBANISME, ESPACE RURAL

• Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2023
• Biens vacants et sans maitre – parcelle cadastrée XA 117- Les Cabassais /parcelle cadastrée AC 102 La Brissais – incorporation dans le domaine prive communal

• Délibérations examinées CM 10/04/2024

• Procès verbal du 13/03/2024
• Délibérations examinées CM 13/03/2024 

• Procès verbal du 01/02/2024 
• Délibérations examinées CM 01/02/2024

Délibérations examinées par le conseil municipal et procès verbaux 2023

Délibérations examinées CM 18/10/2023

Procès verbal du 20/09/2023

Procès verbal du 08/03/2023

Délibérations examinées CM 08/03/2023

Procès verbal du 01/02/2023

Délibérations examinées CM 01/02/23