jeuDI 18 février À 18h, SALLE du conseil communautaire
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
Points soumis au vote :
FINANCES
- Dissolution du budget annexe Lotissement les Cormiers
- Dissolution du budget annexe Lotissement Hameau Prieuré
- Modalités de vote des budgets
- Approbation du Compte de Gestion 2020 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
- Compte Administratif 2020, Budget annexe Lotissement communal «La Chasselandière »
- Affectation du résultat de fonctionnement 2020 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
- Budget Primitif 2021 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
- Approbation du Compte de Gestion 2020 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
- Compte Administratif 2020 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
- Affectation du résultat de fonctionnement 2020, Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
- Budget Primitif 2021, Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
- Approbation Compte de Gestion 2020 / Budget Principal
- Compte Administratif 2020 / Budget Principal
- Affectation du résultat de fonctionnement 2020 / Budget Principal
- Budget Primitif 2021 / Budget Principal
- Sollicitation d’une subvention auprès du Département de Loire-Atlantique dans le cadre du dispositif « Cour de bourg / cour de ville » pour la rénovation et l’extension du Pôle solidaire
CŒUR DE VILLE
- Soutien de la commune aux commerçants non alimentaires du marché hebdomadaire du lundi
matin impactés par la crise sanitaire - Marché des producteurs locaux du samedi matin : modification du nombre d’emplacements et des périodes autorisées
VIE SCOLAIRE, ENFANCE
- Montant 2021 de la participation allouée aux écoles de la Commune
- Montant 2021 de la participation communale aux frais liés à la pratique d’activités diverses au sein des écoles de la Commune
CADRE DE VIE ET BÂTIMENTS
- Adoption du projet de rénovation et d’extension de la salle du Rocher et sollicitation d’une
subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
SPORT
- Attribution de subventions exceptionnelles à l’Office Municipal des Sports et à l’union Sportive
Pont-Châtelaine