jeuDI 27 MAI À 18h30, SALLE du conseil communautaire
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2021
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
- Présentation des missions et des actions du Syndicat du Bassin Versant du Brivet : interventions de M. Guillaume PANHELLEUX. directeur et de Mme Mathilde GOALABRÉ,
animatrice Bassin Versant
Points soumis au vote :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Fixation du nombre d’Adjoints au Maire : modification de la délibération municipale n°2020-033, en
date du 26 mai 2020 - Approbation du tableau du Conseil municipal
- Modification de la composition des commissions municipales
- Désignation des délégués de la Commune au Syndicat départemental d’énergie de Loire-Atlantique
(SYDELA) - Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration du Comité de jumelage
et d’échanges internationaux de Pont-Château - Désignation du représentant de la Commune à l’antenne Pont-Châtelaine de l’Université
permanente de Nantes - Conclusion d’une convention de financement avec l’Agence régionale de santé dans le cadre de la
mise en place d’un centre de vaccination contre la Covid 19, à Pont-Château - Proposition de vœu municipal pour un référendum au sujet de la réunification de la Loire-
Atlantique à la Bretagne
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Création de postes d’agents contractuels
- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
TRANSITION ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Avenant à la convention de mise à disposition conclue avec SNCF Réseau pour la voie inexploitée
460 000 (Sablé-sur-Sarthe / Montoir-de-Bretagne) - Conclusion d’une convention de gestion relative au rucher du Vallon des butineurs
FINANCES
- Décision modificative n°1 – Budget Carré d’argent
- Rapport sur l’affectation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU) – Année
2020 - Indemnités de gardiennage des églises
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de Loire-
Atlantique - Avenant n°1 à la convention conclue avec l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique,
relative au portage de la parcelle AD 310, située allée du Brivet - Sollicitation d’une subvention auprès du Département de Loire-Atlantique dans le cadre du
dispositif « AMI Cour de bourg / cour de ville » pour le projet de démolition de bâtiments
industriels désaffectés, allée du Brivet - Adhésion au Groupement de Défense Sanitaire de Loire-Atlantique
- Attribution d’une subvention pour un projet artistique à destination « d’élèves décrocheurs »
scolarisés au collège Frida Kahlo - Conclusion d’une convention avec Atlantic’ Eau portant sur des travaux de desserte en eau potable
du lotissement communal « La Chasselandière »
VIE SCOLAIRE, ENFANCE
- Renouvellement de la convention portant sur le Réseau d’Aides Spécialisées aux élèves en
difficultés (RASED) conclue avec les communes de la circonscription de Pont-Château - Tarifs pour les activités relevant du Pôle Vie scolaire, enfance : restauration scolaire, accueil
périscolaire, accueil de loisirs sans hébergement
CADRE DE VIE, BÂTIMENTS
- Sollicitation d’une subvention auprès de la Région des Pays de Loire pour la mise en accessibilité
des points d’arrêt routiers prioritaires du réseau régional de transport de voyageurs - Conclusion d’une convention de gestion avec le Conseil Départemental de Loire-Atlantique et la
société LOTIPROMO pour l’aménagement d’un plateau surélevé au carrefour de la rue du
Vélodrome et de l’allée René Grenier
Le conseil municipal est un moment clé de la vie démocratique locale. Les séances sont publiques. Chaque citoyen y est le bienvenu !