• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2023
• Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
• Présentation du rapport social unique

Points soumis au vote

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Acquisition d’une partie du gymnase de Quéral

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du règlement intérieur des services municipaux
• Création d’un poste d’agent contractuel

FINANCES

• Approbation du Compte de Gestion 2022 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Compte Administratif 2022/ Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Affectation du résultat de fonctionnement 2022 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Budget Primitif 2023 / Budget annexe Lotissement communal « La Chasselandière »
• Approbation du Compte de Gestion 2022 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Compte Administratif 2022 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Affectation du résultat de fonctionnement 2022 / Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Budget Primitif 2023/ Budget annexe Salle de spectacles « Carré d’argent »
• Approbation Compte de Gestion 2022 / Budget Principal
• Compte Administratif 2022 / Budget Principal
• Affectation du résultat de fonctionnement 2022 / Budget Principal
• Vote des taux d’imposition 2023 : taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), taxe d’habitation (TH)
• Budget Primitif 2023 / Budget Principal
• Clôture d’autorisations de programme

COEUR DE VILLE

• Modification des tarifs des droits de place du marché hebdomadaire du lundi
• Adoption du tarif des droits de place du marché des producteurs

VIE SCOLAIRE, ENFANCE

• Attribution d’une subvention au Foyer Socio Educatif (FSE) du collège Frida Kahlo

CADRE DE VIE, BÂTIMENTS

• Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental de Loire-Atlantique pour l’aménagements des abords du collège Frida Kahlo
• Conclusion d’une convention de gestion, relative à l’aménagement d’un plateau surélevé route de St-Nazaire (RD773)
• Conclusion d’une convention de gestion, relative à l’aménagement d’une écluse double route de Crossac (RD16)