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Conseil municipal du mercredi 24 mai

Visionnez la séance !

Vie municipale

Publié le vendredi 19 mai 2023

MERCREDI 24 MAI À 18H30, SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Les séances du Conseil municipal sont filmées et retransmises en direct via notre chaine Youtube.

 

 

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2023
  • Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal

Points soumis au vote

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Désignation du référent déontologue de l’élu local
  • Avis sur le projet arrêté de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois

RESSOURCES HUMAINES

  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Création de postes d’agents contractuels
  • Mise à disposition de deux agents de la commune de Pont-Château au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pont-Château

FINANCES

  • Rapport sur l’affectation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) – Année 2022
  • Conclusion d’une convention avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois portant sur la mise à disposition d’un local destiné au stockage de vélos électriques
  • Conclusion d’une convention avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois dans le cadre de l’animation estivale de la base nautique
  • Proposition de créance éteinte et d’admission en non-valeur
  • Proposition de cession d’un épandeur

CULTURE, ANIMATION

  • Conclusion d’une convention avec le Parc naturel régional de Brière et Skol Ar Mor dans le cadre du « projet chalands »

CADRE DE VIE, BÂTIMENTS

  • Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des vestiaires du Landas
  • Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la maison de santé
  • Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité

URBANISME, ESPACE RURAL

  • Inventaire des arbres remarquables : détermination de critères de sélection
  • Echange de terrains avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas des-Bois : rectification d’une erreur matérielle
  • Régularisation parcelle rue de Frocrain

 

Présentation des animations estivales du Vallon des Butineurs.

Questions diverses.

 

Localisation

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