MERCREDI 24 MAI À 18H30, SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2023
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
Points soumis au vote
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Désignation du référent déontologue de l’élu local
- Avis sur le projet arrêté de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Création de postes d’agents contractuels
- Mise à disposition de deux agents de la commune de Pont-Château au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pont-Château
FINANCES
- Rapport sur l’affectation de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) – Année 2022
- Conclusion d’une convention avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois portant sur la mise à disposition d’un local destiné au stockage de vélos électriques
- Conclusion d’une convention avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois dans le cadre de l’animation estivale de la base nautique
- Proposition de créance éteinte et d’admission en non-valeur
- Proposition de cession d’un épandeur
CULTURE, ANIMATION
- Conclusion d’une convention avec le Parc naturel régional de Brière et Skol Ar Mor dans le cadre du « projet chalands »
CADRE DE VIE, BÂTIMENTS
- Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des vestiaires du Landas
- Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de la maison de santé
- Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité
URBANISME, ESPACE RURAL
- Inventaire des arbres remarquables : détermination de critères de sélection
- Echange de terrains avec la Communauté de communes du Pays de Pont-Château / St-Gildas des-Bois : rectification d’une erreur matérielle
- Régularisation parcelle rue de Frocrain
Présentation des animations estivales du Vallon des Butineurs.
Questions diverses.