Mardi 1er mars À 18h30, SALLE du conseil communautaire
Les séances du Conseil municipal sont filmées et retransmises en direct via notre chaine Youtube.
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2022
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
- Présentation de Clémence COUGOULIC, manager de centre-ville
Points soumis au vote
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Désignation du représentant suppléant de la Commune à l’Office de tourisme du Pays de Pont-Château /St-Gildas-des-Bois
- Désignation du délégué de la Commune à l’association Polleniz
RESSOURCES HUMAINES
- Création de postes d’agents contractuels
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Avenant n°2 à la convention conclue avec le service médecine de prévention du Centre de gestion de Loire-Atlantique
FINANCES
- Débat d’orientations budgétaires 2022 : intervention de M. Jean-Michel SCHMITT, cabinet JMS
- Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune
- Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire M57
- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
- Attribution d’une subvention d’équipement à la Société des Courses
CULTURE, ANIMATIONS
- Avenant à la convention de partenariat et d’objectifs conclue avec l’association Pont-D’Zic
URBANISME, ESPACE RURAL
- Déclassement de la parcelle ZR 555 p, située rue des Cormiers
- Acquisition des parcelles YB 356 et YB 357, situées à La Michauderie, St-Roch
- Acquisition de la parcelle AD 310, située allée du Brivet
- Acquisition de la parcelle AH 893p, emprise de la passerelle du Brivet