MERCREDI 26 janvier À 18h30, SALLE du conseil communautaire
La séance du Conseil municipal du 26 janvier 2022 a été filmée et retransmise en direct via notre chaine Youtube.
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2021
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
Points soumis au vote
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Modification de la composition des commissions municipales
- Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Départemental d’énergie de Loire-Atlantique (SYDELA)
TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE
- Désignation des délégués de la Commune au Comité local pour l’emploi
- Désignation des délégués de la Commune au conseil d’administration d’ESPACEA
RESSOURCES HUMAINES
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Création de postes d’agents contractuels
FINANCES
- Détermination d’un tarif d’occupation du domaine public à titre commercial
VIE SCOLAIRE, ENFANCE
- Montant 2022 de la participation allouée aux écoles de la Commune
- Montant 2022 de la participation communale aux frais liés à la pratique d’activités diverses au sein des écoles de la Commune
- Conclusion d’un contrat d’association avec l’école privée Notre-Dame-de-Lourdes
- Conclusion d’un contrat d’association avec l’école privée St-Joseph
- Conclusion d’une convention avec l’école privée Notre-Dame-de-Lourdes pour l’aide sociale à la restauration scolaire
- Conclusion d’une convention avec l’école privée St-Joseph pour l’aide sociale à la restauration scolaire
CADRE DE VIE, BÂTIMENTS
- Conclusion d’une convention de mise à disposition avec le SYDELA pour l’implantation d’un poste de transformation sur les parcelles YL 132a et YL 132b, situées aux Roches plates
- Conclusion d’une convention de passage et de surplomb avec le SYDELA sur la parcelle XB 249, située aux Champs de l’Hippodrome
- Rapport annuel de la commission communale d’accessibilité