jeuDI 9 juillet À 20H30, SALLE JEAN-YVES PLAISANCE
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 10 juin 2020
- Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal
Points soumis au vote :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Droit à la formation des élus
- Désignation des délégués de la Commune au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière
- Désignation des représentants de la Commune à l’Office de tourisme du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois
- Adhésion à l’Association Fédérative Départementale des Maires et des Présidents de Communautés de Loire-Atlantique
- Adhésion à l’Association des Maires de la région ouest de la Loire-Atlantique
- Adhésion à l’association Bruded
- Attribution du marché de fourniture d’un logiciel de gestion des ressources humaines
RESSOURCES HUMAINES
- Création de postes d’agents contractuels
FINANCES
- Rapport sur l’affectation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU) année 2019
- Attribution des subventions de fonctionnement 2020 aux associations
- Décision modificative n°1- Budget principal
- Décision modificative n°1- Budget Carré d’argent
AFFAIRES SOCIALES ET SANTÉ
- Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
CULTURE ET ANIMATION
- Tarifs pour la saison culturelle 2020-2021 du théâtre du Carré d’argent
CŒUR DE VILLE
- Constitution de la Commission consultative des marchés
- Soutien de la Commune aux acteurs économiques impactés par la crise sanitaire
VIE SCOLAIRE ET ENFANCE
- Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME)
- Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEdT)
- Tarifs pour les activités relevant du Pôle Vie scolaire, enfance : restauration scolaire, accueil périscolaire, accueil de loisirs sans hébergement
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Adhésion à Polleniz
- Proposition de candidature à la labellisation « Villes et villages étoilés »
- Projet d’implantation d’ombrières : lancement d’une procédure de sélection en vue de la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public
SPORT
- Adhésion à l’Office communautaire des Sports
- Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’Office communautaire des sports
- Attribution des subventions de fonctionnement 2020 aux associations sportives
- Détermination d’une enveloppe financière destinée à la prise en charge des formations des membres des associations sportives
URBANISME ET ESPACE RURAL
- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Loire-Atlantique
- Désignation des représentants de la Commission communale des impôts directs
- Conclusion d’une convention de servitude de tréfonds avec la société ENEDIS sur les parcelles AH 860, AH 861, AH 862, situées rue Sainte-Catherine