Vie municipale

Publié le lundi 6 juillet 2020

jeuDI 9 juillet À 20H30, SALLE JEAN-YVES PLAISANCE

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 10 juin 2020
  • Information sur les décisions prises par Mme le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal

Points soumis au vote :

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Droit à la formation des élus
  • Désignation des délégués de la Commune au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière
  • Désignation des représentants de la Commune à l’Office de tourisme du Pays de Pont-Château / St-Gildas-des-Bois
  • Adhésion à l’Association Fédérative Départementale des Maires et des Présidents de Communautés de Loire-Atlantique
  • Adhésion à l’Association des Maires de la région ouest de la Loire-Atlantique
  • Adhésion à l’association Bruded
  • Attribution du marché de fourniture d’un logiciel de gestion des ressources humaines

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Création de postes d’agents contractuels

 

FINANCES

  • Rapport sur l’affectation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU) année 2019
  • Attribution des subventions de fonctionnement 2020 aux associations
  • Décision modificative n°1- Budget principal
  • Décision modificative n°1- Budget Carré d’argent

 

AFFAIRES SOCIALES ET SANTÉ

  • Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

 

CULTURE ET ANIMATION

  • Tarifs pour la saison culturelle 2020-2021 du théâtre du Carré d’argent

 

CŒUR DE VILLE

  • Constitution de la Commission consultative des marchés
  • Soutien de la Commune aux acteurs économiques impactés par la crise sanitaire

 

VIE SCOLAIRE ET ENFANCE

  • Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME)
  • Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEdT)
  • Tarifs pour les activités relevant du Pôle Vie scolaire, enfance : restauration scolaire, accueil périscolaire, accueil de loisirs sans hébergement

 

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE

  • Adhésion à Polleniz
  • Proposition de candidature à la labellisation « Villes et villages étoilés »
  • Projet d’implantation d’ombrières : lancement d’une procédure de sélection en vue de la délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public

 

SPORT

  • Adhésion à l’Office communautaire des Sports
  • Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’Office communautaire des sports
  • Attribution des subventions de fonctionnement 2020 aux associations sportives
  • Détermination d’une enveloppe financière destinée à la prise en charge des formations des membres des associations sportives

 

URBANISME ET ESPACE RURAL

  • Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Loire-Atlantique
  • Désignation des représentants de la Commission communale des impôts directs
  • Conclusion d’une convention de servitude de tréfonds avec la société ENEDIS sur les parcelles AH 860, AH 861, AH 862, situées rue Sainte-Catherine