MercReDI 10 juin À 20H30, SALLE JEAN-YVES PLAISANCE

Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 11 février 2020 et 26 mai 2020

Points soumis au vote :

AFFAIRES GÉNÉRALES

• Approbation du changement de lieu pour la tenue des Conseils municipaux pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire
• Fixation du taux des indemnités de fonction
• Majorations des indemnités de fonctions
• Détermination des délégations du Conseil Municipal au Maire
• Constitution des commissions municipales et détermination de leur composition
• Fixation du nombre de sièges au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
• Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
• Désignation du correspondant défense de la Commune
• Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Départemental d’Énergie de Loire-Atlantique (SYDELA)
• Désignation du représentant de la Commune au sein de l’Assemblée spéciale Loire-Atlantique Développement – LAD
• Désignation des délégués de la Commune au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière
• Désignation du délégué de la Commune à la Commission syndicale de la Grande Brière Mottière
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du collège Quéral
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du collège Frida Kahlo
• Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration du lycée Les trois rivières
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’OGEC de l’école Notre-Dame-de-Lourdes
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’OGEC de l’école St-Joseph
• Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Insertion du Conseil départemental de Loire Atlantique
• Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration du Foyer de vie La Madeleine
• Désignation du représentant de la Commune au conseil de vie sociale de l’EHPAD Le Prieuré
• Désignation du représentant de la Commune à l’association Club Soleil d’Automne
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’association Accès Réagis
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’association PACTES
• Désignation du représentant de la Commune au collège des collectivités locales de la Mission Locale Rurale du Sillon
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité de jumelage et d’échanges internationaux de Pont-Château
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité d’organisation de la Foire de Pont-Château
• Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité pour l’organisation du cyclo-cross
• Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen pour la mise en œuvre du projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement d’agents contractuels au sein du Pôle Vie scolaire, enfance
• Création d’emplois saisonniers
• Autorisation à recruter des agents non titulaires pour remplacer les agents (fonctionnaires ou non titulaires) momentanément absents